Les Art Security Tokens sont une manière d’investir dans une œuvre d’art avec d’autres personnes. Grâce à votre investissement dans les Art Security Tokens, l’œuvre est accessible au grand public, dans un musée prestigieux.
Investir dans les Art Security Tokens comporte plusieurs risques. Avant d’investir dans les Art Security Tokens, lisez attentivement la description des risques potentiels liés à ce genre d’investissement. Le remboursement de votre investissement et le paiement d’un éventuel rendement à la date d’expiration des Art Security Tokens dépendent entièrement de la valeur de l’œuvre d’art à la date d’échéance. Les investisseurs courent le risque de perdre la totalité ou partie de leur investissement dans les Art Security Tokens si la valeur de l’œuvre d’art évolue défavorablement.
Les Art Security Tokens de Rubey sont destinés aux investisseurs qui veulent se diversifier dans l’art, mais qui n’ont pas le budget pour acheter un chef-d’œuvre, et pour ceux qui recherchent un investissement ayant un impact social positif.
Investissement social
Investir dans les Art Security Tokens de Rubey est un moyen de promouvoir la culture. Grâce à vous, de prestigieuses œuvres d’art restent accessibles au public. L’œuvre d’art achetée est, en effet, prêtée à des musées de premier plan.
Diversifiez votre portefeuille d’investissements
Les Art Security Tokens vous offrent en outre la possibilité de diversifier vos investissements. Le prix d’entrée pour les investissements artistiques était autrefois élevé. Grâce à Rubey, chacun peut désormais investir à partir de 150 euros. En répartissant votre patrimoine sur différents actifs, y compris les Art Security Tokens, vous diversifiez d’autant vos investissements. À la clé ? Un risque total généralement réduit.
Rubey rend l’investissement dans des œuvres d’art importantes accessible à tous. Grâce aux Art Security Tokens.
Une société spécialement constituée à cette fin achète une peinture ou une œuvre d’art. La société a besoin des ressources financières nécessaires pour financer cet achat et les coûts afférents. Pour attirer ces fonds, la société utilise la peinture ou l’œuvre d’art comme garantie. L’œuvre d’art est virtuellement divisée en un grand nombre de parts égales. Les droits à payer sur cette œuvre d’art (qui sert de garantie) sont également divisés en ces parts virtuelles égales. La société émet ensuite ces parts virtuelles, ou Art Security Tokens, auxquels les investisseurs peuvent souscrire. D’un point de vue économique, en tant qu’investisseur, vous devenez donc indirectement « propriétaire » d’une œuvre d’art.
Imaginez qu’un tableau ait une valeur de 1,2 million d’euros et qu’il soit divisé en un million d’Art Security Tokens afin de lever un montant de 1,41 million d’euros. 1 Art Security Token, souscrit pour 1,41 €, représente alors une valeur de 1,2 euro dans le cadre de l’Art Security Token Offering. La différence de 0,21 euro peut alors être considérée comme le coût par jeton pour le support administratif et opérationnel de l’Art Security Token Offering, et ce, pour toute la durée d’émission des jetons.
À la date d’échéance des Art Security Tokens, la société spécialement constituée utilisera la valeur nette de réalisation du tableau (déduction faite des frais de réalisation et des taxes) pour rembourser intégralement l’investissement de l’investisseur et verser le rendement convenu. Les personnes qui investissent dans les Art Security Tokens sont donc directement exposées à l’évolution (augmentation ou diminution du prix) de la valeur du tableau.
Chaque investisseur décide du nombre de Art Secuity Tokens qu'il souhaite acheter. Les Art Security Tokens sont toujours liés à une œuvre d'art spécifique et sont enregistrés de manière sécurisée sur la blockchain Ethereum/Polygon.
Ensemble, nous pouvons faire plus.
Grâce à la plateforme Rubey, vous devenez « propriétaire » d’une partie d’un chef-d’œuvre. Et vous faites en sorte que d’autres puissent l’admirer dans un musée de premier plan.
En anglais, un « Security » désigne un titre ou un certificat. Un « Security Token » est donc la variante numérique d’un tel titre ou certificat.
1. Cadre légal
L’émission d’Art Security Tokens est également soumise à la législation financière et à la surveillance des autorités de contrôle. Cette dimension distingue les Art Security Tokens des jetons non réglementés tels que les bitcoins ou les NFT, pour lesquels il n’existe généralement pas encore de cadre légal clair.
2. Les œuvres d’art existent dans le monde physique
Les Art Security Tokens représentent une partie de la valeur d’un objet de collection (comme une œuvre d’art) qui existe réellement dans le monde physique. Ces œuvres d’art physiques sont uniques, non copiables et de qualité muséale. Et ce, contrairement aux NFT qui ne représentent que des œuvres d’art numériques, faciles à copier.
Dans le cadre de Rubey, un gage est également établi sur cette œuvre d’art physique. Il vous donne la garantie que Rubey utilisera la valeur de l’œuvre d’art pour satisfaire à ses obligations envers les investisseurs.
Les Art Security Tokens de Rubey sont enregistrés sur la blockchain Ethereum/Polygon.
Une blockchain est une base de données automatisée qui enregistre de manière totalement fiable qui possède les Art Security Tokens et en quelle quantité. Elle enregistre également tout changement de propriétaire d’un Art Security Token. Ces transactions et enregistrements peuvent survenir 24 heures sur 24, 7 jours sur 7.
Les règles et conditions qui déterminent les échanges d’Art Security Tokens sont définies dans un « contrat intelligent », soit un algorithme informatique qui garantit automatiquement le respect de tous les engagements.
Aucun Art Security Token ne peut ainsi être échangé avec une personne qui n’est pas encore enregistrée et vérifiée en tant qu’utilisateur sur la plateforme Rubey. Il s’agit, en effet, d’une condition reprise dans le contrat intelligent. La fraude ou le vol d’Art Security Tokens sont ainsi impossibles.
Vous pouvez participer aux Art Security Tokens de Rubey à partir de 150 euros seulement. C’est unique, car le « ticket d’entrée » pour investir dans l’art de qualité supérieure est généralement bien plus élevé. Grâce aux Art Security Tokens, l’opportunité d’un investissement dans l’art de qualité peut enfin aller de pair avec un prix d’entrée bas. La plateforme Rubey vous permet d’investir de 150 à 10 000 euros.
N’hésitez pas à nous contacter si vous souhaitez investir un montant plus élevé ou le faire en tant qu’entreprise.
« Copropriétaire » est intentionnellement mis entre guillemets. Chaque investisseur qui achète des Art Security Tokens de Rubey est effectivement le propriétaire légal de ces jetons, mais pas directement de l’œuvre d’art elle-même. Le droit officiel de propriété de l’œuvre appartient à une société spécifique de Rubey. Chacune des sociétés de Rubey est propriétaire d’une œuvre d’art et transfère ensuite les droits financiers relatifs à cette œuvre aux détenteurs de jetons.
En tant qu’investisseur, vous êtes en droit de demander le remboursement de votre investissement à la société spécialement constituée à la fin de la période (prolongeable) de 10 ans.
Attention : les montants à payer par la société sont limités à la valeur nette de réalisation de l’œuvre d’art, c’est-à-dire la valeur de l’œuvre d’art au moment de sa réalisation, après déduction des frais de vente de l’œuvre. Le droit de recours de l’investisseur contre la société est donc limité à la valeur nette de réalisation de l’œuvre d’art.
Scénario 1 : la valeur de réalisation nette de l’œuvre d’art est suffisamment élevée.
Dans ce scénario, la société spécialement constituée vous versera d’abord votre investissement par Art Security Token, majoré d’un intérêt annuel de 0,5 %. Cet intérêt annuel de 0,5 % est calculé sur toute la durée de validité de l’Art Security Token. Il n’est pas versé pendant la durée de validité du jeton et n’est pas ajouté chaque année à votre investissement.
Scénario 2 : la valeur de réalisation nette de l’œuvre d’art est supérieure à celle du scénario 1.
Si la valeur de réalisation nette de l’œuvre d’art dépasse le montant de l’apport des investisseurs majoré d’un intérêt annuel de 0,5 %, l’investisseur a le droit de réclamer sa part de la plus-value. Il a donc le droit de bénéficier pleinement de toute augmentation de la valeur de l’œuvre d’art.
Scénario 3 : la valeur de réalisation nette de l’œuvre d’art n’est pas suffisamment élevée
Dans ce scénario, le remboursement de l’investissement et des intérêts sera limité au montant disponible de la valeur nette de réalisation. Vous risquez donc de perdre une partie ou la totalité de votre investissement.
Identifier le meilleur moment pour vendre
Rubey entend, bien sûr, dégager la plus grande valeur possible pour les détenteurs de jetons. Pour maximiser les chances d’y parvenir et limiter le risque que l’œuvre d’art doive être réalisée dans des conditions de marché défavorables, Rubey a la possibilité de prolonger jusqu’à trois fois la durée des Art Security Tokens d’un an. De ce fait, la durée est également présentée comme 10+1+1+1 ans. Rubey a également le droit de rembourser les Art Security Tokens plus tôt si elle reçoit une offre intéressante pour la vente de l'œuvre d'art. Rubey peut exercer ce droit dans la période de 36 mois précédant la fin de la période initiale de 10 ans. Rubey peut donc, sur les conseils d’experts en art et à la lumière des conditions du marché, identifier le meilleur moment pour vendre.
Le paiement des Art Security Tokens sera effectué dès que possible à l’échéance, et en tout cas dans les trois (3) mois civils qui suivent la vente de l’œuvre. Ce délai permet le calcul de tous les coûts et taxes liés à la vente.
Le choix et l’achat d’un chef-d’œuvre sont effectués en concertation avec les conservateurs et les spécialistes des musées, après une étude approfondie.
L’œuvre d’art « tokenisée » de Rubey n’est pas cloîtrée dans un dépôt ou dans une collection privée, mais prêtée à un musée prestigieux. Les plus belles œuvres redeviennent ainsi accessibles à tous les amateurs d’art et les Art Security Tokens remplissent donc également un fort impact social.
Le KMSKA est le premier musée à recourir aux Art Security Tokens pour enrichir sa collection principale avec le Carnaval de Binche d’Ensor.
Découvrez le Carnaval de Binche d’Ensor >
D’autres œuvres d’art suivront, pour d’autres musées.
Grâce aux Art Security Tokens et à Rubey, le grand public profite d’une œuvre de James Ensor et vous bénéficiez d’un éventuel retour financier sur votre investissement.
Rubey vous offre une double opportunité en tant qu’investisseur dans les Art Security Tokens : vous avez la possibilité d’investir en ayant un impact social et d’acquérir des droits financiers basés sur la valeur d’une œuvre d’art.
Grâce aux Art Security Tokens de Rubey, vous contribuez à maintenir le patrimoine culturel accessible et à renforcer la collection du Royal Musée des Beaux-Arts Anvers.
Jusqu’à présent, le Carnaval de Binche de James Ensor a toujours fait partie de collections privées. Grâce à Rubey et à votre investissement, l’œuvre sera désormais prêtée au KMSKA pour la durée de la « tokenisation ». Le grand public aura donc pour la première fois l’occasion d’admirer cette œuvre de premier plan.
Embarquez dès 150 euros
Vous pouvez participer aux Art Security Tokens de Rubey à partir de 150 euros seulement. C’est unique, car le « ticket d’entrée » pour investir dans l’art de qualité supérieure est généralement bien plus élevé. Grâce aux Art Security Tokens, l’opportunité d’un investissement dans l’art de qualité peut enfin aller de pair avec un prix d’entrée bas. La plateforme Rubey vous permet d’investir de 150 à 10 000 euros.
N’hésitez pas à nous contacter si vous souhaitez investir un montant plus élevé ou le faire en tant qu’entreprise.
« Copropriétaire » est intentionnellement mis entre guillemets. Chaque investisseur qui achète des Art Security Tokens de Rubey est effectivement le propriétaire légal de ces jetons, mais pas directement de l’œuvre d’art elle-même. Le droit officiel de propriété de l’œuvre appartient à une société spécifique de Rubey. Chacune des sociétés de Rubey est propriétaire d’une œuvre d’art et transfère ensuite les droits financiers relatifs à cette œuvre aux détenteurs de jetons.
Pour le Carnaval de Binche d’Ensor, 1 Art Security Token = 1,41 euro
Le Carnaval de Binche de James Ensor a été divisé en 1 million d’Art Security Tokens. Les Art Security Tokens sont souscrits pour un prix total de 1,41 million d’euros. Le prix d’émission d’un Art Security Token est donc de 1,41 €.
Avec le montant total de 1,41 million d’euros levé via les Art Security Tokens, la société spécialement constituée Rubey Paintco1 SARL (l’émetteur) finance
(i) l’achat du Carnaval de Binche de James Ensor pour un montant de 1,2 million d’euros (hors frais et taxes liés à l’acquisition),
(ii) le paiement des coûts et charges liés à l’achat et
(iii) le paiement des coûts de mise en place de l’infrastructure pour l’émission des Art Security Tokens.
En tant qu’investisseur, vous êtes en droit de demander le remboursement de votre investissement à l’émetteur à la fin de la période (prolongeable) de 10 ans.
Attention : les montants à payer par l’émetteur sont, en toutes circonstances, limités à la valeur nette de réalisation de l’œuvre d’art, c’est-à-dire la valeur de l’œuvre d’art au moment de sa réalisation, après déduction des frais de vente de l’œuvre. Le droit de recours de l’investisseur contre l’émetteur est donc limité à la valeur nette de réalisation de l’œuvre d’art.
Scénario 1 : la valeur de réalisation nette de l’œuvre d’art est suffisamment élevée.
Dans la mesure où la valeur de réalisation nette de l’œuvre d’art est suffisamment élevée, l’émetteur devra d’abord vous verser votre investissement de 1,41 euro par Art Security Token, majoré d’un intérêt annuel de 0,5 %. Cet intérêt annuel de 0,5 % est calculé sur toute la durée de validité de l’Art Security Token. Concrètement, la formule de calcul de l’intérêt est la suivante :
Le montant de l’achat initial lors de l’émission (1,41 euro par Art Security Token) est multiplié par :
(i) un intérêt de 0,5 % par an
multiplié par :
(ii) le nombre de jours ouvrables pendant lesquels les Art Security Tokens ont été émis depuis la première émission
divisé par :
(iii) 360 jours
L’intérêt n’est pas versé pendant la durée de validité du jeton et n’est pas ajouté chaque année à votre investissement.
Dans la mesure où la valeur nette de réalisation de l’œuvre d’art est insuffisante, le remboursement de l’apport (1,41 euro par Art Security Token) et des intérêts sera limité au montant disponible de la valeur de réalisation nette.
Scénario 2 : la valeur de réalisation nette de l’œuvre d’art est supérieure à celle du scénario 1.
Si, toutefois, la valeur de réalisation nette de l’œuvre d’art dépasse le montant de l’apport des investisseurs majoré d’un intérêt annuel de 0,5 %, l’investisseur a le droit de réclamer sa part de la plus-value. Il a donc le droit de bénéficier pleinement de toute augmentation de la valeur de l’œuvre d’art.
Scénario 3 : la valeur de réalisation nette de l’œuvre d’art n’est pas suffisamment élevée.
Dans ce scénario, le remboursement de l’investissement et des intérêts sera limité au montant disponible de la valeur nette de réalisation. Vous risquez donc de perdre une partie ou la totalité de votre investissement.
Identifier le meilleur moment pour vendre
L’émetteur entend, bien sûr, dégager la plus grande valeur possible pour les détenteurs de jetons. Pour maximiser les chances d’y parvenir et limiter le risque que l’œuvre d’art doive être réalisée dans des conditions de marché défavorables, l’émetteur a la possibilité de prolonger jusqu’à trois fois la durée des Art Security Tokens d’un an. De ce fait, la durée est également présentée comme 10+1+1+1 ans. L'émetteur a également le droit de rembourser les Art Security Tokens plus tôt si elle reçoit une offre intéressante pour la vente de l'œuvre d'art. L'émetteur peut exercer ce droit dans la période de 36 mois précédant la fin de la période initiale de 10 ans L’émetteur peut donc, sur les conseils d’experts en art et à la lumière des conditions du marché, identifier le meilleur moment pour vendre.
Le paiement sera effectué dès que possible après l'expiration du terme, et en tout cas dans les trois (3) mois calendaires suivant la vente de l'œuvre d'art. De cette façon, tous les coûts et taxes liés à la vente peuvent être calculés.
Quel est le rendement potentiel de votre investissement ?
Scénario 1 : la valeur de réalisation nette de l’œuvre d’art est suffisamment élevée.
Scénario 2 : la valeur de réalisation nette de l’œuvre d’art est supérieure à celle du scénario 1.
Scénario 3 : la valeur de réalisation nette de l’œuvre d’art n’est pas suffisamment élevée.
À partir de 2023, l’émetteur offrira à tous les investisseurs la possibilité de mettre leurs Art Security Tokens en vente sur le « bulletin board » que l’émetteur ouvrira sur la plateforme de Rubey.
Si vous souhaitez vous retirer (partiellement) avant l’échéance, vous pouvez toujours le faire en mettant en vente les Art Security Tokens sur ce « bulletin board ». Les acheteurs ou les vendeurs pourront y formuler une offre pour l’achat ou la vente d’Art Security Tokens. Les autres investisseurs de la plateforme qui sont intéressés par l’offre peuvent l’indiquer et demander des informations de contact. Les parties peuvent ainsi entrer en contact en dehors de la plateforme.
Sachez toutefois qu’en cas de vente avant terme, vous devez vous-même convenir d’un prix pour les Art Security Tokens avec une contrepartie intéressée. Il n’y a aucune garantie qu’une contrepartie intéressée soit disposée à conclure un achat ou une vente à vos conditions.
Étant donné que le « bulletin board » ne sera pas disponible sur la plateforme Rubey avant 2023 au plus tôt, il ne sera pas possible de mettre des Art Security Tokens en vente via la plateforme avant cette date.
Le mot « security » dans Art Security Tokens ne doit rien au hasard. L’émetteur considère les Art Security Tokens comme des valeurs mobilières (instruments financiers) et entend donc se conformer entièrement à la réglementation en vigueur.
L’émetteur prend également d’autres engagements vis-à-vis des investisseurs dans les Art Security Tokens afin de protéger leurs droits sur le tableau. Les détenteurs de jetons sur le Carnaval de Binche obtiennent ainsi la « sécurité » qu’ils méritent vraiment.
Découvrez les engagements supplémentaires :
Le 25 janvier 2022, Rubey a signé un accord avec le KMSKA qui gérera le Carnaval de Binche selon les règles de l’art. L’œuvre est également assurée au même niveau que tous les autres chefs-d’œuvre du KMSKA. Si l’œuvre d’art devait être déplacée vers un autre musée ou vers une exposition, une assurance supplémentaire serait souscrite, tant pour le transport que sur site.
Conformément à un contrat de gage conclu le 28 janvier 2022, les détenteurs de jetons disposent également d’une sûreté envers l’émetteur par le biais d’un gage sur l’œuvre. Ce gage donne aux détenteurs de jetons un droit de préemption sur la valeur de réalisation du tableau Carnaval de Binche par rapport à tout autre créancier.
En tant que « copropriétaire », vous souhaitez bien sûr rester informé de ce qu’il advient de votre tableau. Quoi de plus normal ? Nous vous tenons donc informé par e-mail :
Le KMSKA est le seul musée de Flandre doté d’un statut scientifique. Les détenteurs de jetons ont ainsi la certitude que leur œuvre est en de bonnes mains.
Les Art Security Tokens de Rubey n’entraînent pas de frais de gestion permanents.
Quels coûts devez-vous prendre en compte ?
L’émetteur ne facture pas d’autres frais de gestion.
Les coûts administratifs et opérationnels ont déjà été intégrés par Rubey dans le prix d’émission des Art Security Tokens. Chaque détenteur de jeton apporte ainsi sa propre contribution au maintien de la structure administrative et opérationnelle de la tokenisation pendant toute sa durée.
La valeur totale du prix d’émission d’Art Security Tokens pour le Carnaval de Binche de James Ensor s’élève à 1,41 million d’euros. Avec ce montant, l’émetteur finance, d’une part, le prix d’achat, soit 1,2 million d’euros (hors frais et taxes liés à l’acquisition), et, d’autre part, les fais et charges liés à l’achat ainsi que le montant estimé des coûts administratifs et opérationnels pendant la période de tokenisation, soit un montant total de 210 000 euros. Ce montant couvre tous les coûts liés à ce projet, y compris les frais de mise en place de l’infrastructure technique, les frais juridiques, les coûts liés à l’évaluation de l’œuvre d’art, etc.
Les Art Security Tokens sont déposés sur un portefeuille numérique de votre choix. Si vous disposez déjà d’un portefeuille, les Art Security Tokens y sont placés gratuitement.
Si vous n’avez pas encore de portefeuille, vous pouvez facilement en créer un sur la plateforme Rubey pour un coût de 15 euros par an.
Comme certains autres investissements, les Art Security Tokens peuvent être soumis à des impôts et/ou taxes.
En fonction de votre situation fiscale personnelle et du cadre fiscal de votre pays ou région, vous pouvez être amené à payer des impôts sur les plus-values réalisées sur les transactions sur actifs ou sur la valeur de votre portefeuille d’actifs. Rubey vous recommande donc vivement de contacter un conseiller fiscal personnel pour de plus amples informations sur votre situation fiscale personnelle.
En plus d’acheter des Art Security Tokens, vous pouvez aussi les mettre en vente. En offrant des Art Security Tokens, l’émetteur lève des fonds pour financer le prix d’achat de l’œuvre d’art. À partir de 2023 au plus tôt, les investisseurs dans les Art Security Tokens auront la possibilité de mettre eux-mêmes leurs jetons en vente via le « bulletin board » de la plateforme Rubey. Il n’y a aucune garantie qu’une contrepartie intéressée soit disposée à conclure un achat ou une vente à vos conditions. La liquidité des Art Security Tokens peut être limitée.
L’offre initiale d’Art Security Tokens se compose de deux phases.
Phase 1 : ventes privées
Fin 2021, des fonds ont été levés auprès d’un groupe limité d’investisseurs privés pour un montant total de 1,41 million d’euros afin de garantir et de finaliser l’achat du tableau Carnaval de Binche.
L’œuvre a ensuite été divisée en un million de jetons. Dans cette phase, les investisseurs privés possèdent 100 % des Art Security Tokens. Le prix d’émission d’un jeton est fixé à 1,41 euro.
Phase 2 : ventes publiques
La mission de Rubey consiste à rendre les investissements en art accessibles au grand public. 25 % des Art Security Tokens sont donc rachetés par l'émetteur et proposés au public lors des ventes publiques, au même prix d’émission de 1,41 euro. Tout le monde peut acheter des jetons à partir de 150 euros jusqu’à ce que 25 % des Art Security Tokens aient été vendus. Cette phase de vente publique court jusqu’à la fin 2022.
À partir de 2023, l’émetteur offrira à tous les investisseurs (tant les investisseurs privés initiaux que les investisseurs des ventes publiques) la possibilité de mettre en vente les Art Security Tokens via le « bulletin board » de la plateforme Rubey.
Investir dans les Art Security Tokens comporte plusieurs risques. Avant d’investir dans les Art Security Tokens, lisez attentivement la description ci-après des risques potentiels liés à ce genre d’investissement.
Les risques sont décrits de manière complète et détaillée dans les conditions générales et la note d'information lorsque vous vous inscrivez en tant qu'investisseur.
Nous en énumérons ici quelques-unes.
Le remboursement de votre investissement et le versement d’un éventuel rendement à l’échéance des Art Security Tokens dépendent entièrement de l’évolution de la valeur de l’œuvre d’art Carnaval de Binche à l’échéance. Les investisseurs courent le risque, en cas d’évolution défavorable de la valeur de l’œuvre d’art, de perdre la totalité ou une partie de leur investissement dans les Art Security Tokens et de ne recevoir aucun intérêt ou aucune plus-value.
Il est possible que l’émetteur d’Art Security Tokens ne soit pas en mesure de développer la plateforme Rubey comme prévu. Il est possible que l’émetteur ne reçoive pas les autorisations légales qui pourraient être nécessaires pour exploiter de manière optimale la plateforme Rubey.
La technologie blockchain est une technologie innovante et émergente. L’émetteur n’offre aucune garantie qu’une nouvelle offre publique d’Art Security Tokens puisse être réalisée, que la plateforme Rubey et le « bulletin board » puissent être mis en œuvre avec succès et/ou qu’un marché liquide pour les Art Security Tokens se crée.
L’émetteur pourrait finalement ne pas être en mesure de mettre en œuvre toutes les fonctions souhaitées des Art Security Tokens et/ou du « bulletin board » de la plateforme Rubey. Les investisseurs en Art Security Tokens doivent être prêts à conserver leur investissement jusqu’à l’échéance.
Le cadre juridique des réglementations applicables aux technologies blockchain, aux cryptomonnaies, aux Security Tokens et aux Security Token Offerings (STO), y compris la position des différents régulateurs, évolue rapidement. Il est donc difficile d’évaluer l’effet de nouvelles réglementations sur les Art Security Tokens et/ou la plateforme Rubey.
Il n’existe actuellement aucun marché de négociation pour les Art Security Tokens et donc aucune référence pour le prix des Art Security Tokens. Si un marché de négociation devait se développer, le prix des Art Security Tokens pourrait être volatil.
Étant donné qu’une évaluation exacte des Art Security Tokens est difficile, le prix de l’offre peut être déterminé arbitrairement sur la base des conditions du marché.
Le prix de l’offre ne doit donc pas être utilisé par un investisseur comme un indicateur de la juste valeur marchande des Art Security Tokens.
L’émetteur fait appel à des contractants externes pour la conception, le développement et la mise en œuvre de la plateforme Rubey et la maintenance de l’infrastructure Rubey.
Le fait que ces parties externes ne respectent pas leurs engagements envers Rubey peut avoir un impact négatif sur la fonctionnalité des Art Security Tokens et de la plateforme Rubey.
Les pannes de système ou les contraintes de capacité peuvent également compromettre et/ou empêcher la capacité de l’émetteur à mener ses activités.
L’émetteur peut ne pas être en mesure d’empêcher les activités illégales par le biais de la plateforme Rubey. Cela peut, dans des cas extrêmes, entraîner des mesures disciplinaires pour l’émetteur, telles que des amendes ou la fermeture.
Les actifs blockchain et les plateformes de négociation blockchain restent sensibles aux failles de sécurité et à la cybercriminalité. Les Art Security Tokens, l’émetteur ou la plateforme Rubey peuvent être la cible de violations de la cybersécurité ou de vols.
Les clés privées permettent à l’émetteur de transférer ou de « geler » unilatéralement les Art Security Tokens en cas de violation de la sécurité et/ou de cybercriminalité. Toutefois, ces mesures de sécurité peuvent également être compromises.
Le gage sur l’œuvre d’art peut ne pas être une garantie efficace dans le cas où l’œuvre d’art est détenue dans une autre juridiction que la Belgique et si une revendication concurrente est exercée sur l’œuvre d’art dans cette autre juridiction.
La nature fiscale des Art Security Tokens est nouvelle et incertaine. Les investisseurs doivent donc solliciter leurs propres conseils fiscaux dans le cadre de leur investissement dans les Art Security Tokens.
Les autorités fiscales peuvent être en désaccord avec les points de vue fiscaux de l’émetteur, ses activités et les Art Security Tokens. Il peut donc arriver que l’on vous demande de réviser vos positions actuelles dans un sens qui pourrait être préjudiciable aux détenteurs de jetons.
Un Art Security Token n’est pas un investissement dans un projet coté en bourse. Dans l’intervalle, le tableau ne peut pas non plus être estimé à sa valeur de vente réelle par une agence de notation. Le prix intermédiaire de l’œuvre est donc plus difficile à déterminer. Rubey transmet aux détenteurs de jetons à l’année 5 et à l’année 7 après la première émission des Art Security Tokens une estimation de l’œuvre, établie par un expert indépendant. Une telle estimation sera également donnée aux détenteurs de jetons à la fin de la période d’investissement.
En tant qu’investisseur en Art Security Tokens, vous courez le risque, si l’institution émettrice fait faillite, de ne pas pouvoir récupérer (entièrement) les montants auxquels vous avez droit et de perdre tout ou partie de votre capital investi et des plus-values éventuelles.
Toute acquisition d’une œuvre de premier plan implique une analyse longue et minutieuse du marché, des œuvres prospectées et des musées intéressés. Des conservateurs et des experts en art nous aident à choisir la bonne œuvre au meilleur prix. C’est vous qui décidez ensuite. Découvrez ici comment vous pouvez co-investir pour avoir un impact positif.
Chaque œuvre d’art est unique. Chaque œuvre d’art a également des conditions d’investissement uniques. Enregistrez-vous pour découvrir les caractéristiques, les droits, les avantages, le retour possible et les risques liés aux Art Security Tokens. Ou découvrez plus d’informations sur le rendement financier possible de l’œuvre.
Seules les personnes physiques peuvent acheter des Art Security Tokens sur la plateforme Rubey. Vous souhaitez investir en tant qu’entreprise ? Contactez-nous au préalable.
C’est vous qui décidez. Tout dépend de vous. Découvrez à quel point il est facile d’entrer et de mettre en vente des Art Security Tokens. À noter que la mise en vente ne sera possible qu’à partir de 2023 au plus tôt.
Avec les Art Security Tokens, vous devenez « copropriétaire » économique d’un chef-d’œuvre.
Inscrivez-vous sur la plateforme. Choisissez une œuvre d’art. Pour l’instant, seul le Carnaval de Binche d’Ensor est disponible, mais une deuxième œuvre d’art emblématique est à l’étude. Lisez les informations relatives à l’investissement et prenez connaissance des risques.
Vous pouvez investir de 150 à 10 000 euros. Aucun investissement plus important n’est possible automatiquement via la plateforme Rubey. Nous vous invitons alors à nous contacter.
Les Art Security Tokens Rubey ont une durée de 10 ans, qui peut être prolongée jusqu’à un maximum de 13 ans afin de pouvoir vendre l’œuvre aux meilleures conditions de marché. Concrètement, l’œuvre d’art tokenisée sera revendue après un maximum de 13 ans. Tous les détenteurs d’Art Security Tokens auront droit à leur part de la valeur de réalisation nette.
Le processus de vente de l’œuvre d’art est lancé à partir de la septième année après la première émission des Art Security Tokens. Si une offre favorable est identifiée au cours de la période de 36 mois précédant la fin de la durée initiale de 10 ans, les Art Security Tokens peuvent également être remboursés par anticipation. Il est ainsi possible de disposer de suffisamment de temps pour finaliser une cession favorable à l’échéance.
La valeur de réalisation nette obtenue lors de la vente de l’œuvre d’art sera répartie au prorata entre les détenteurs actuels de jetons afin de satisfaire leurs créances vis-à-vis de l’émetteur.
Consultez les informations d’investissement par œuvre pour plus de détails.
En tant que détenteur de jetons, vous ne devez pas attendre l’échéance pour monétiser votre investissement. À partir de 2023 au plus tôt, vous pourrez mettre vos Art Security Tokens en vente via le « bulletin board » de la plateforme Rubey. C’est vous qui décidez combien de jetons vous proposez et à quel prix. Les acheteurs potentiels peuvent ensuite demander les coordonnées qui leur permettront de prendre contact avec vous afin de négocier une éventuelle cession. La liquidité des Art Security Token peut être initialement limitée.
Toute personne enregistrée et vérifiée sur la plateforme Rubey est passée par une procédure légale AML/KYC. Chaque transaction d’Art Security Tokens peut ainsi survenir rapidement, correctement et en toute sécurité entre des utilisateurs exclusivement vérifiés.
Rubey dépend des développements technologiques de tiers pour la fourniture du « bulletin board » de sa plateforme. Rubey ne peut être tenu responsable de l’absence de tels développements. Dans le pire des cas, les détenteurs de jetons devront donc conserver les jetons de sécurité d’art jusqu’à l’échéance.
Découvrez comment devenir « copropriétaire » d’un chef-d’œuvre en 5 étapes.
Pour avoir accès aux Art Security Tokens, vous devez vous inscrire sans engagement. Après l’inscription, vous recevrez un e-mail de confirmation pour activer votre compte. Il peut s’écouler jusqu’à 3 minutes avant que vous ne receviez l’e-mail. Activez votre compte via l’e-mail de confirmation.
Vous avez activé votre compte ? Bravo ! Vous avez maintenant accès à la plateforme Rubey.
L’étape suivante consiste à vous activer en tant qu’investisseur. Seules les personnes physiques peuvent devenir investisseurs sur la plateforme Rubey. Si vous souhaitez acheter des Art Security Tokens en tant qu’entreprise, nous vous invitons à prendre contact avec nous au préalable, car cette démarche nécessite une procédure distincte.
Si vous êtes une personne physique, vous pouvez devenir investisseur directement sur la plateforme. Veuillez lire attentivement les conditions générales ainsi que les clauses de non-responsabilité et les conventions, les accepter, puis télécharger votre carte d’identité et une preuve de résidence. Vous le savez certainement : de nos jours, toutes les transactions financières impliquent une procédure KYC (Know Your Customer). Il s’agit d’une obligation légale qui consiste à contrôler l’identité de l’investisseur et à vérifier s’il a obtenu les fonds de manière légitime. C’est la raison pour laquelle nous vous demandons de communiquer certaines informations sur votre identité.
Toutes les informations que vous fournissez seront vérifiées par un partenaire externe certifié par la CSSF. Vous recevrez un e-mail lorsque vos données auront été approuvées et que votre identité d’investisseur aura été vérifiée.
Vous pouvez créer un portefeuille numérique (ou wallet) dès la procédure d’accueil de l’investisseur. En effet, vous en aurez besoin pour stocker vos Art Security Tokens sur votre compte personnel. Le portefeuille ne sera visible qu’une fois que vous aurez acheté des jetons. L’utilisation d’un portefeuille Rubey sur la plateforme coûte 15 euros par an. Si vous choisissez cette option, un montant de 15 euros sera ajouté au montant de votre investissement. Vous serez invité à effectuer un nouveau paiement de 15 euros au début de chaque nouvelle année d’utilisation. Si vous avez déjà un portefeuille Ethereum, vous pouvez l’associer gratuitement à la plateforme Rubey. Vous ne paierez bien sûr aucuns frais de service. À terme, vous pourrez toujours passer d’un portefeuille Rubey (payant) à votre propre portefeuille.
Vous avez parcouru toutes les étapes ci-avant et vos données d’investisseur ont été vérifiées ? Parfait ! Vous pouvez désormais acheter des Art Security Tokens par paiement électronique. Sur la plateforme Rubey, vous pouvez acheter des Art Security Tokens de 150 euros à 10 000 euros. Si vous souhaitez investir un montant plus important, nous vous invitons à nous contacter au préalable.
Comme il n’y a pas encore de « bulletin board » actif sur la plateforme Rubey, Rubey traitera toutes les transactions toutes les deux semaines. Concrètement : après la réception effective de votre argent sur le compte de Rubey, vous devrez attendre maximum deux semaines pour que les Art Security Tokens achetés apparaissent dans votre portefeuille. Vous en serez informé par un e-mail.
Félicitations, vous êtes maintenant l’heureux propriétaire d’Art Security Tokens. Vous avez toujours accès à vos jetons via votre compte personnel. Si vous souhaitez négocier vos Art Security Tokens, vous pourrez le faire via le « bulletin board » de la plateforme de Rubey à partir de 2023 au plus tôt.
Vous recevrez des informations importantes sur vos Art Security Tokens et sur l’œuvre dans laquelle vous avez investi par e-mail.
James Ensor est sans doute l’un des artistes belges les plus célèbres. Le peintre est souvent mentionné dans la lignée de Rubens, Bruegel, Van Eyck ou Delvaux. Ensor est, en outre, très demandé. De nombreux musées internationaux prestigieux possèdent un tableau d’Ensor dans leur collection permanente ou aimeraient en avoir un.
Bien qu’Ensor lui-même ait vécu à Ostende, où l’on peut également visiter la maison Ensor, c’est à Anvers qu’il faut se rendre pour découvrir la plus grande collection Ensor au monde. Le KMSKA possède une collection exceptionnelle de chefs-d’œuvre de l’artiste.
La contribution la plus marquante d’Ensor à l’art moderne est bien sûr son utilisation des masques. Les masques de carnaval apparaissent dans ses dessins et peintures à partir de 1887. « Le masque me dit : fraîcheur de ton, décor somptueux, grands gestes inattendus, expression suraiguë, exquise turbulence », disait Ensor lui-même en 1911. Autant d’aspects mis en évidence dans le Carnaval de Binche, plus que dans toute autre œuvre.
La rareté est également un critère d’investissement important. Les peintures d’Ensor contenant des masques sont généralement exposées dans des musées et sont rarement proposées sur le marché privé. Lorsqu’elles le sont, elles atteignent généralement des prix élevés dans les ventes aux enchères internationales.
Le Carnaval de Binche a une provenance avérée. L’œuvre est non seulement exceptionnellement bien conservée, mais nous savons aussi où elle se trouvait ces dernières années : dans des collections privées. Grâce aux Art Security Tokens, elle peut enfin être présentée au grand public.
L’Intrigue (1890) d’Ensor est un autre chef-d’œuvre de la collection du KMSKA qui reprend ce langage visuel immédiatement identifiable.
Bien que le KMSKA possède déjà deux tableaux de la dernière période d’Ensor, le musée est très heureux de l’arrivée du Carnaval de Binche. Cette œuvre exceptionnellement puissante et intrigante présente des couleurs et des personnages qui semblent jaillir de la toile.
Le KMSKA possède non seulement la plus grande collection Ensor au monde, mais aussi son propre centre de recherche sur les œuvres d’Ensor. La réputation du tableau s’en trouve renforcée, ce qui peut se traduire par une augmentation de sa valeur.
Le tableau fait partie de collections privées depuis des années. Grâce à vous et aux autres détenteurs de jetons, l’œuvre peut enfin être présentée au grand public. Grâce à cette exposition publique, la peinture bénéficiera également d’une attention accrue.
L’œuvre a été sélectionnée avec le plus grand soin et contrôlée par les experts du KMSKA.
Outre une analyse minutieuse par les experts du KMSKA, le comité Ensor, composé d’experts indépendants d’Ensor, a également délivré un certificat d’authenticité.
L’œuvre figure dans le catalogue de Xavier Tricot (James Ensor. Catalogue Raisonné des peintures. Fonds Mercator Bruxelles, p.360 nr. 526 (ill.))
L’œuvre est signée en bas à gauche par Ensor.
Les experts du KMSKA ont procédé à une vérification approfondie du tableau et de l’état de la couche picturale, de la toile et du cadre.
Le rapport d’état complet est disponible pour les détenteurs de jetons. Le KMSKA effectuera, en outre, un examen annuel de l’œuvre. Les détenteurs de jetons en seront également informés.
Lors de l’achat d’une œuvre d’art, il est important d’en connaître la provenance ou l’historique d’acquisition afin de prévenir la fraude ou le blanchiment d’argent. Bien que l’œuvre ait toujours fait partie de collections privées, tous les propriétaires précédents sont connus.
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Carnaval de Binche, 1924
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